Conditions Générales de Vente

Article 1 — Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de portraits animaliers personnalisés réalisés par Martine Celles, artiste peintre exerçant sous le nom « La Fabrique de Cellestine », via le site cellestine.fr. Toute commande passée sur le site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

Article 2 — Produits

Chaque portrait est une œuvre originale, réalisée entièrement à la main, aux crayons de couleur ou au graphite, à partir des photographies de référence fournies par le client. Les formats disponibles sont A5, A4 et A3, avec un choix de fond (blanc, pastel, bokeh, couleur, ou sur devis).

S'agissant d'une œuvre personnalisée réalisée selon les spécifications du client, chaque portrait est unique et ne peut faire l'objet d'une production en série.

Article 3 — Commande

La commande s'effectue exclusivement via le bon de commande disponible sur le site. Elle comprend :

• Le choix de la technique, du format, de la composition et du fond
• La fourniture d'au moins une photographie de référence
• Les coordonnées complètes du client (nom, email, téléphone, adresse de livraison)

Après réception du bon de commande, Martine Celles revient vers le client sous 48h pour valider les détails de la commande avant tout démarrage de la réalisation.

Article 4 — Prix et paiement

Les tarifs en vigueur sont indiqués sur la page Tarifs du site, en euros. Ils dépendent de la technique, du format, du nombre de sujets et du fond choisi. Une majoration de 10 % s'applique pour toute commande urgente.

Un acompte de 30 % du montant total est demandé pour démarrer la réalisation. Le solde est réglé à la validation finale, avant l'expédition du portrait.

[À VALIDER PAR MARTINE] Modalités de paiement acceptées : [virement bancaire / carte bancaire via (prestataire à préciser, ex. Stripe, SumUp) / autre]. Paiement en plusieurs fois : [conditions à préciser si applicable].

Article 5 — Délais de réalisation et livraison

Le délai de réalisation est de 1 à 3 semaines à compter de la validation de la commande et de l'encaissement de l'acompte, selon le planning en cours. Un délai précis est confirmé lors de l'échange de validation.

Le portrait est expédié après réception du solde. [À VALIDER PAR MARTINE] Transporteur utilisé et frais de port : [à préciser — inclus dans le prix ou facturés en supplément].

Le portrait n'est pas encadré. Le client est invité à déballer délicatement l'œuvre et à éviter tout contact direct avec la surface du dessin.

Article 6 — Droit de rétractation

[À VALIDER PAR MARTINE — clause sensible, relecture professionnelle recommandée] Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés. Chaque portrait étant réalisé sur mesure à partir des photographies et souhaits du client, aucune rétractation ne peut être exercée une fois la commande validée et l'acompte versé.

Article 7 — Annulation

[À VALIDER PAR MARTINE] En cas d'annulation par le client après versement de l'acompte : [l'acompte est-il conservé intégralement, partiellement remboursé, ou non remboursable ? — à définir]. Cette clause doit être cohérente avec l'exclusion du droit de rétractation ci-dessus.

Article 8 — Propriété intellectuelle

Martine Celles conserve l'intégralité des droits d'auteur sur chaque œuvre créée. L'achat d'un portrait confère au client un droit de propriété sur l'exemplaire physique, mais ne transfère aucun droit de reproduction, de diffusion commerciale ou d'exploitation de l'image de l'œuvre sans autorisation écrite préalable.

Sauf refus exprès du client au moment de la commande, Martine Celles se réserve le droit de partager des photographies de l'œuvre réalisée (portrait fini, étapes de réalisation) sur ses supports de communication (site, réseaux sociaux).

Article 9 — Garanties

Conformément à la loi, Martine Celles reste tenue des garanties légales de conformité et des vices cachés pour toute prestation. Le client dispose d'un délai de 48h après réception pour signaler toute non-conformité manifeste par rapport à la commande validée.

Article 10 — Responsabilité

Martine Celles ne saurait être tenue responsable des retards ou dommages liés au transporteur une fois le colis remis à ce dernier. [À VALIDER PAR MARTINE] Précision sur l'assurance transport le cas échéant.

Article 11 — Litiges

[À VALIDER PAR UN PROFESSIONNEL] En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d'accord, les tribunaux français compétents seront ceux du ressort du domicile de [Martine Celles / du défendeur — à déterminer selon le statut exact].